Version à jour au 16 novembre 2021

Préambule :

La société STOISHOP invite le client/acheteur à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») avant de procéder à tout achat.

Les CGV s’appliquent sans restriction ni réserve à tout utilisateur du site qu’il ait ou non ouvert un compte. Elles s’appliquent dans les mêmes conditions à l’ensemble des ventes réalisées sur le site stoishop.com,  entre le vendeur et l’acheteur.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la validation du processus de paiement en ligne.

Article 1OBJET ET APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

 

Les dispositions qui suivent régissent la vente de produits proposés par la société STOiSHOP sur son site à l’adresse suivante : http://stoishop.com

L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

STOiSHOP se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions de vente, afin de respecter toute nouvelle règlementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.

 

Article 2 – INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE

STOiSHOP est une plateforme e-commerce, accessible depuis le site internet : http://stoishop.com, service proposé par la société STOiSHOP dont le siège social est situé au 16 rue Sainte Cécile Paris, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 902 528 330.

STOiSHOP est  spécialisé dans la promotion des produits en provenance de Madagascar ; des produits de marque malgache en exclusivité.

Les catégories proposées sur le site regroupent en général : les produits de l’artisanat, les produits de beauté & santé, ainsi que les produits du terroir de la Grande île.

Le site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par STOiSHOP ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après).

STOiSHOP ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.

STOiSHOP ne garantit pas que le site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du site ou de son contenu. STOiSHOP ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

STOiSHOP se réserve le droit de faire évoluer le site, pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n’altèrent pas les conditions de la fourniture des services, de manière substantielle et négative, le Client peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n’est pas sollicitée.

Article 3 – PRODUITS & DISPONIBILITE

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles.  Ces informations sont mises à jour automatiquement en temps réel.  A défaut de disponibilité du produit, STOiSHOP s’engage à en informer au plus vite le client. Toutefois, toute erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de STOiSHOP.

À ce titre, STOiSHOP ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de STOiSHOP ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.

Les produits proposés sur le site sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment du passage de la commande.

Pour les produits non stockés, indiqués « sur commande » sur le site, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de la commande, STOiSHOP s’engage à en informer le client par e-mail dès réception des informations dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée, et aucun débit bancaire ne sera effectué.   

Article 4 - PRIX         

Les prix sur le site sont indiqués en Euros et en Dollars $.

Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A, applicables au jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société STOiSHOP.

Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

La société STOiSHOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société STOiSHOP jusqu'au paiement complet du prix.   

Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

Article 5 – MODALITES DE COMMANDE

L’enregistrement d’une commande s’effectue uniquement en ligne, via le site.

Le client intéressé par un article visible sur le site : https://stoishop.com, commande directement via le site : stoishop.com ; les commandes passées par un autre moyen – email, courrier, télécopie – ne seront pas traitées.

Préalablement à la commande, l’acheteur prendra connaissance des caractéristiques essentielles du ou des produits dans les fiches produits affichées sur le site.

Le client qui effectue sa commande sur le site stoishop.com devra suivre la procédure suivante :

Identification : Lors de sa première commande, le client devra s’identifier et remplir un formulaire contenant des champs différents pour renseigner sur son identité. Une fois identifié, le Client peut se reconnecter à l’aide d’un identifiant, composé de son adresse email et d’un mot de passe qu’il aura choisi. Il pourra modifier le mot de passe à son gré dans son espace client.

Le Client reconnaît expressément que la saisie de son identifiant vaut identification de sa part.

A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), s’identifie juste à l’aide des informations qu’il a fourni préalablement.

- L’acheteur sélectionne le produit qu’il souhaite commander en l’ajoutant dans le panier.  Une fois que tous les articles ont été sélectionnés, le client peut fermer son panier, et passer sa commande. A ce stade, une page récapitulative des produits sélectionnés apparaîtra avec leur prix, et les coûts associés.

A tout moment le client aura la possibilité :

* D’obtenir un récapitulatif des produits qu’il a sélectionnés en cliquant sur le lien « MON PANIER », modifie si besoin (quantité, couleur…)

* Poursuivre ses achats en cliquant sur le lien « Continuer vos achats »

* Terminer sa sélection et effectuer la commande en cliquant sur le lien « Passer commande »

-          Pour commander les produits choisis, le client devra s’identifier, en saisissant son e-mail et son mot de passe. Le client est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants (adresse e-mail et mot de passe) vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.

-          Si le client ne s’est pas inscrit au préalable, il devra remplir le formulaire qui apparaîtra automatiquement lors de sa première commande ou le remplir préalablement en allant dans la rubrique « Mon compte » et en cliquant sur le lien « Créez votre compte ».

Dès réception de la commande, un e-mail sera automatiquement envoyé au client pour la prise en charge de la commande : e-mail de confirmation de commande. Il est vivement recommandé au Client de conserver cet email d’accusé de réception précisant notamment le numéro de la commande.

Cet email sera exigé par la société STOiSHOP en cas de demande d’échange du Produit par le Client.

Une fois l’utilisateur identifié,  il devra confirmer l’adresse de livraison puis un bon de commande apparaîtra récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits retenus par l’utilisateur, ainsi que le mode de paiement choisi, les coordonnées de l’utilisateur et l’adresse de livraison du colis. Le client aura accès aux derniers détails de sa commande, les informations sur les détails du montant TOTAL à payer.

Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par le client, ce dernier cliquera sur « Procéder au paiement sécurisé » pour confirmer définitivement sa commande.

Enfin, l’Acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle.

STOiSHOP accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

La société STOiSHOP se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Toute confirmation de commande sur le site Internet stoishop.com entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. 

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. 

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes conditions générales de vente, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 6 – PAIEMENT

Le paiement de la totalité du prix de la commande doit être effectué en euros (€), au moment de la commande; la réception du paiement par la société STOiSHOP déclenche la préparation de la commande puis sa livraison.

Le montant dû par le client est le montant indiqué sur la confirmation de commande. Le paiement s’effectuera, sauf indisponibilité du serveur, immédiatement sur Internet via le mode de paiement choisi.

Votre compte sera débité à la suite de la validation de votre commande. Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué sur le site.

·         Paiement par carte bancaire: VISA, Mastercard, Lydia,  via la plateforme de paiement sécurisé.

·         Paiement par PayPal : si le client a l’intention de payer par carte de crédit, il peut utiliser la procédure de paiement PayPal, pour garantir la confidentialité des données fournies par les clients.

Le client n'est pas tenu d'avoir un compte PayPal pour régler la commande. Sur la page de paiement PayPal.com, existe une option dédiée aux non détenteurs d'un compte PayPal.com que le client peut utiliser. N'étant pas responsable du site paypal.com, STOiSHOP ne pourra en aucun cas être tenu responsable par le client des conséquences d'une mauvaise utilisation des dits sites de sa part, ni de l'inaccessibilité de ce site si l'éventualité venait à se présenter.

La société STOiSHOP se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

En tout état de cause, STOISHOP se réserve également le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilité de STOISHOP ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Le défaut de paiement entraine la suspension ou résiliation de la commande

Article 7– LIVRAISON 

Différents services vous sont proposés pour la livraison de vos commandes.

La livraison des commandes sera assurée par le prestataire de transport que vous aurez choisi lors de la validation de votre commande. En principe, les colis sont préparés et envoyés dans les 2 jours suivants la réception de la commande du client et de son paiement.

Les délais de livraison vous seront précisés lors de la validation de votre commande, en fonction du prestataire que vous aurez choisi.

Les colis sont livrés avec le bon de commande, à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Le délai moyen de livraison est de (du lundi au vendredi) :

À domicile avec la Poste :

·         2 à 3 jours  en France Métropolitaine

·         8 à 10 jours pour les départements d'Outre-Mer ou pays étrangers.

En Relais Colis :

·         5 à 6 jours en France Métropolitaine

En cas de livraison par un transporteur, la société  STOiSHOP ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Les livraisons dans des pays autres que la France peuvent donner lieu à un paiement de droits et taxes prélevés par le service des douanes à l’arrivée dans le pays. La responsabilité du paiement de ces taxes sera supportée par le client. Les prix indiqués sur le site de STOiSHOP n’incluent en aucune façon ces taxes et frais de douane.

  Article 8 : Réclamation, échanges & remboursement

A la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients de STOiSHOP par courrier électronique : contact@stoishop.com

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée et STOiSHOP sera dégagé de toute responsabilité. STOiSHOP se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, et les motifs de réclamation valables, le  client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Le Client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du Produit

STOiSHOP procèdera à un remboursement (ou échange) dans les cas suivants :

-          Présence de défaut du colis reçu : colis endommagé, déjà ouvert …

-          Inadéquation du produit avec la commande validée sur le site (couleur, format, quantité)

La procédure à suivre :

-          Après l’examen de la requête du client (et éventuellement des photos à l’appui), STOiSHOP informera le client de l’éligibilité de sa demande à être remboursée, ou sa commande échangée, selon sa demande.

-          Dans le cas où la demande est acceptée, le produit doit être renvoyé dans son état d’origine, les étiquettes de vente encore attachées, dans son emballage d’origine, accompagnée de l’original de la facture. Le produit ne doit pas avoir été utilisé ou porté, endommagé ou lavé, nettoyé. STOiSHOP se réserve le droit de refuser tout produit ne respectant pas ces conditions.

-          Tout retour de produit doit s’effectuer dans les 2 jours suivant la réception de l’e-mail confirmant l’éligibilité au remboursement ou échange de la commande.

-          Le remboursement incluant les frais  engagés pour la livraison retour s’effectuera par virement bancaire, une fois le produit réceptionné par STOiSHOP.

-          STOiSHOP ne pourra être tenue responsable d’un colis perdu ou endommagé renvoyé par le client et il ne sera procédé à aucun remboursement dans ce cas. 

Article 9 - DROIT DE RÉTRACTATION

Le délai de rétractation accordé à l’Acheteur dans le cadre de la loi, est de 14 (quatorze) jours francs, à compter de la date de réception de sa commande.

Durant ce délai, l’Acheteur peut retourner, à ses frais, sans autres pénalités, le ou les Produits ne lui convenant pas. Il est entendu que le ou les Produits retournés aux frais de l’Acheteur devront être en état neuf et dans son (leur) emballage d’origine, tels que livré(s) par les soins de la Société. 

Aucun produit ne pourra être remboursé avant d’avoir été renvoyé par l’Acheteur et réceptionné par la Société, en état neuf et dans son emballage d’origine, tel que livré par les soins de la Société.

Si le client exerce son délai de rétractation, la société STOiSHOP s’engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai maximum de 15 (quinze) jours selon le mode de paiement qui avait été choisi.

Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Le droit de rétractation s’exerce dans les mêmes conditions dès la commande et avant la livraison.

Article 10 - Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. 

Toutes réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par email à : www.stoishop.com dans le délai de quatorze jours (14) à compter de la date de la livraison.

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Article 11 - Responsabilité    

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société  STOISHOP ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, STOiSHOP saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.   

Enfin la responsabilité de la société STOiSHOP ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 12 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 13 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://stoishop.com  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société STOiSHOP. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société STOiSHOP.  

Article 14 - Données personnelles

La société STOiSHOP se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. 

La Société s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

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