Conditions générales d’utilisation - CGU « Acheteurs »

(Mise à jour le 30/05/2022)

 

BIENVENUE SUR STOiSHOP MARKETPLACE

 

STOiSHOP Marketplace est un service de place de marché proposé par l’entreprise e-commerce  STOiSHOP ci-après « STOiSHOP », dont le siège social sis 16 Rue Sainte Cécile PARIS,  inscrite au RCS Paris  902 528 330

La place de marché STOiSHOP est un site mettant en relation des acheteurs professionnels (les « Clients ») préalablement enregistrés sur le site internet www.stoishop.com et des vendeurs professionnels proposant des produits et marques malgaches, (les « Vendeurs »), également inscrits sur le site afin de permettre à ces derniers de proposer leurs Produits aux Clients et de conclure avec eux des ventes directes. 

Article 1 : Objet 

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles STOi SHOP met à la disposition des Acheteurs, dans le cadre de la Marketplace, des outils technologiques utilisés pour acheter des Produits auprès des Vendeurs.

Article 2 : Description du service

Le Service est constitué d'un ensemble d'outils permettant aux Acheteurs de s'inscrire sur le Site, de se mettre en relation avec les Vendeurs en vue de passer des commandes de Produits, de régler le prix des Produits, de confirmer la réception des Produits et de communiquer entre eux à l'aide d'un outil de messagerie mis à leur disposition.

Par ailleurs, le site intègre également un système de notation permettant à l'Acheteur d'évaluer la qualité de ses relations avec les Vendeurs.

Les transactions effectuées via le Site pour les besoins de la vente des Produits sont conclues entre l’Acheteur et le Vendeur. STOi SHOP agit en tant que mandataire et n’est en aucun cas revendeur des Produits proposées par les Vendeurs par l’intermédiaire du Site. 

Ainsi, les Produits achetés via la Marketplace par l’Acheteur ne pourront être repris ni échangés par STOi SHOP. STOiSHOP peut uniquement offrir un service de simplification des retours produits.

Pour utiliser le Service, l'Acheteur doit accepter de se soumettre aux présentes Conditions Générales d'Utilisation Acheteur (ci-après les "CGU Acheteur ") sans restriction ni réserve. Cette acceptation se matérialise par un clic de validation lors de son inscription sur le Service.

Article 3 -  Accès à la Marketplace

STOiSHOP s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation de la Place de Marché 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

L'accès à la Marketplace par les Acheteurs est réservé à une utilisation strictement personnelle. Lorsqu'il utilise la Marketplace, l'Acheteur déclare agir à titre privé.

Outre l'acceptation des présentes CGU Acheteur, l'accès au Service est subordonné à l'ouverture d'un compte sur le Site.

L'ouverture d'un compte et l'utilisation de la Marketplace sont gratuites sans obligation d'achat sur la Marketplace. Seul l'achat de Produits à des Vendeurs est payant.

L’acheteur peut ouvrir un compte personnel gratuit sur la Marketplace. Lors de l'ouverture du compte, vous vous engagez à ne fournir que des informations exactes, puis à informer STOiSHOP  sans délai de tout changement 

Pour utiliser son compte personnel sur la Marketplace, l’Acheteur utilise l'identifiant et le mot de passe créés lors de l'ouverture de son compte. L’Acheteur s’engage à les conserver secrets et à ne les divulguer à aucun tiers. En effet, il sera seul responsable de l'accès à la Marketplace grâce à ses identifiants et mot de passe, sauf preuve d'une utilisation frauduleuse qui ne lui sera pas imputable.

En cas de perte, de détournement ou d'utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou de son mot de passe, l’Acheteur s’engage à en avertir immédiatement le service client STOi SHOP. 

Article 4 - Données personnelles 

Les informations et données vous concernant sont traitées par STOi SHOP elles sont nécessaires à la gestion de votre compte et de votre accès au Service. Les informations nécessaires à la livraison seront transférées au Vendeur à cette seule fin.

Article 5 - Desinscription de l’Acheteur 

Le Client peut à tout moment fermer son Espace Client en contactant préalablement le service Client de STOi SHOP. Le Site procèdera sous 7 jours à une désactivation de l’Espace Client et adressera au Client un courriel lui confirmant la clôture de son Compte et de la suppression définitive de l’ensemble de ses éléments sur le Site et notamment sur la Place de Marché, exception faite des éléments dont la conservation est requise par la loi.

Article 6 - Propriété intellectuelle

6.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.

5.2 - Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Article  7 - Responsabilité

STOi SHOP n’agit qu’à titre d’intermédiaire entre l’Acheteur et le Vendeur. Sur la Place de marché, STOi SHOP n’exerce aucun contrôle sur l’exécution des ventes de Produits et n’intervient pas dans la conclusion de la transaction opérée entre le Client et le Vendeur. 

Les Produits vendus via la Marketplace sont vendus directement et exclusivement par le Vendeur associé au Produit en question. STOi SHOP agit comme simple intermédiaire en permettant aux Vendeurs de proposer leurs produits à la vente et aux Acheteurs de les acheter. STOi SHOP n’est en aucun cas vendeur ou revendeur des Produits sur la Marketplace. STOi SHOP  n’est pas propriétaire des Produits. 

La responsabilité de STOiSHOP  envers l'Acheteur ne peut être engagée que pour des faits qui lui seraient directement imputables et qui lui causeraient un préjudice directement lié à ces faits. Elle ne peut être engagée pour les préjudices indirects. La responsabilité de STOiSHOP ne peut non plus être engagée du fait de la mauvaise utilisation du Service par l'Acheteur ou de toute faute de sa part. 

Dans ce cadre, STOiSHOP décline toute responsabilité en ce qui concerne les ventes que concluent les Acheteurs par l'intermédiaire de son Service avec les Vendeurs, auxquelles elle reste étrangère. Toute plainte relative aux commentaires figurant sur le descriptif des Produits ou aux livraisons des Produits sera redirigée vers le Vendeur désigné, qui assumera l'entière et seule responsabilité à ce titre. L'Acheteur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Service.

Article 8 - Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU Acheteur sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

Article 9 - Service utilisateur

Pour toute question ou réclamation concernant l’utilisation ou le fonctionnement de la Place de marché, merci de contacter directement le service Client à l’adresse : contact@stoishop.com 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VENDEURS / ACHETEURS

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") complètent les CGU Acheteurs ainsi que les CGU Vendeurs, dans lesquelles sont définis les termes en majuscules utilisés dans les présentes CGV.

Les CGV s'appliquent à toutes les ventes de Produits réalisées par l'intermédiaire du Service entre le Vendeur et l'Acheteur. Elles ont vocation à régir les relations entre les Vendeurs et les Acheteurs de Produits.  Les relations entre les Acheteurs et STOiSHOP sont régies par les CGU Acheteur. Les relations entre les Vendeurs et STOiSHOP sont régies par les CGU Vendeur.

STOi SHOP n'est pas le vendeur des Produits achetés par l'intermédiaire du Service; seul le Vendeur, dont le nom est indiqué sur la fiche descriptive de chaque Produit, est le cocontractant de l'Acheteur pour l'achat desdits Produits. Les Produits ne pourront donc être ni repris ni échangés par STOiSHOP

1- Conclusion du contrat de vente entre l'acheteur et le vendeur

Toute Commande de Produits sera régie par les Conditions Générales de Vente des Vendeurs sélectionnés.

Vous reconnaissez et acceptez que :

- Notre Marketplace offre un lieu de rencontre en ligne et de facilitation 

Les Produits sont présentés sur le Site avec un descriptif mettant l'Acheteur en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles, leur prix et le délai de livraison du Produit. L’ensemble des Offres des Vendeurs sont créées et renseignées par les Vendeurs qui sont seuls responsables du descriptif fourni, de la conformité du Produit et de la détermination du prix de vente. Le prix s’entend TTC et hors frais de livraison. Le cas échéant, les frais de livraison sont ajoutés au prix du Produit avant validation finale de la Commande.

L'Acheteur sélectionne le ou les Produits qu'il souhaite acheter. 

Il confirme son choix de Produit(s) et prend connaissance et accepte les présentes CGV par un clic de validation.

Le Vendeur est notifié directement en cas de présence de commande sur la plateforme, et l'Acheteur reçoit un email de confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Le Vendeur s'engage à confirmer la ou les commande(s) de l'Acheteur dans un délai de 2 jours ouvrés. En l'absence de confirmation de la commande dans ce délai, le contrat conclu entre l'Acheteur et le Vendeur est automatiquement annulé et chacune des parties est libérée de ses obligations. Les offres de Produits du Vendeur sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. De façon générale, dans l'éventualité d'une indisponibilité exceptionnelle de Produit après passation de la commande de l’Acheteur, le Vendeur en informera l’Acheteur à l’aide de l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service et la commande sera automatiquement annulée et l'Acheteur est assuré que son compte bancaire ne sera pas débité. 

Une fois la commande confirmée par le Vendeur, un email est adressé à l'Acheteur pour confirmer et récapituler sa commande ainsi que les Conditions Générales de Vente (accessibles sous format PDF) et le Vendeur prend de fait l'engagement ferme de livrer les Produits dans le délai visé et le compte bancaire de l'Acheteur est débité du montant de la commande. 

- En cas de confirmation de tout ou partie de la commande de l'Acheteur, lesdits Produits sont expédiés par le Vendeur suivant les modalités convenues entre les deux parties. 

L'Acheteur doit confirmer sans délai dans « MON COMPTE » la bonne réception de chaque Produit commandé. A défaut, le Produit sera réputé avoir été réceptionné dans un délai de 21 jours à compter de la date de débit de son compte bancaire. Cette clause est sans préjudice des dispositions des articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation mentionnés en annexe, l’Acheteur ayant la possibilité, à tout moment, de contacter le Vendeur, d’adresser toute demande, réclamation relative aux Produits commandés en utilisant l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service.

2. Prix et paiement

Le prix d'achat du Produit est fixé par le Vendeur. Il est mentionné en euros TTC sur la fiche descriptive, mais hors frais de livraison, ces derniers étant ajoutés avant la validation de la commande suivant le barème indiqué par le Vendeur sur la fiche descriptive. 

Pour rappel, le fait pour l’Acheteur de valider sa commande implique l’obligation à sa charge de payer le prix indiqué.

Le règlement des achats réalisés par l'intermédiaire du Service peut s'effectuer selon les moyens de paiement indiqués dans la rubrique « Moyens de paiement » auprès de STOiSHOP qui encaisse le montant correspondant, au nom et pour le compte du Vendeur. 

  3. Suivi de commande

Depuis son Espace Client, le Client pourra suivre et gérer ses Commandes en cours. Le Client pourra accéder à l’historique de l’ensemble de ses Commandes.

 4. Modes et frais d'expédition

L’Acheteur choisit lors de son achat parmi les modalités de livraison qui sont proposées par le Vendeur, et selon les tarifs indiqués.

Le Vendeur peut refuser de livrer le Produit commandé en mode normal quel que soit le prix du Produit.

Dans ce cas, il fait figurer expressément cette réserve sur le descriptif associé audit Produit.

Le Vendeur s'engage à adresser à l'Acheteur le ou les Produits commandé(s) dans un délai de 2 jours ouvrés suivant la date de confirmation de commande; le Vendeur prenant de fait l'engagement ferme d'expédier les Produits dans le délai visé.

Les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur dans « mon compte », et acheminée dans les conditions qu'il a choisies lors de sa commande.

Il est dès lors de la seule responsabilité de l'Acheteur de s'assurer que les informations qu'il communique à STOiSHOP à cet effet sont et demeurent correctes et qu'elles lui permettront de recevoir les Produits qu'il achète sur le Site. Les Produits voyagent aux frais et aux risques du Vendeur. Dès le moment où l’Acheteur prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Réserves : Lors de la réception du ou des Produits commandés, l’Acheteur doit notifier au transporteur, au Vendeur à l’aide de l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service et par tout autre moyen toutes réserves sur le Produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).

 5. Droit de rétractation 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans le cadre d'un achat effectué auprès d'un Vendeur professionnel, l'Acheteur dispose d'un délai de (14) jours à compter de la réception du (des) Produit(s) commandés pour exercer, auprès dudit Vendeur, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas de commande contenant plusieurs Produits passée auprès d’un même Vendeur, ce délai de 14 jours court à compter de la réception du dernier Produit.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits acheté(s) et les frais d'envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge de l'Acheteur.

Lorsqu’il est applicable, l'Acheteur exerce son droit de rétractation directement auprès du Vendeur concerné : 

En complétant et renvoyant le formulaire de rétractation au Vendeur concerné à l’adresse qu’il lui indiquera lors de leurs échanges via l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service ;

ou directement par mail à l’adresse contact@stoishop.com exprimant la volonté de l’Acheteur de se rétracter sans aucune ambiguïté, en précisant le numéro de commande, le(s) prestations et le(s) produits concerné(s).

Une fois le formulaire ou la déclaration de rétractation envoyée au Vendeur, l’Acheteur doit renvoyer le ou les Produits concernés au Vendeur dans un délai raisonnable et, au plus tard, dans les 14 jours suivant la communication au Vendeur de la décision de l’Acheteur de se rétracter. Le Client ne pourra en aucun cas exercer son droit de rétractation par simple renvoi direct du Produit concerné.

5-a) Modalités de retour produit : 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) dans un conditionnement identique à celui utilisé lors de l'expédition permettant leur recommercialisation. Tout produit incomplet ou endommagé par le client suite à des manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement ne sera pas remboursé. 

Les retours doivent être impérativement accompagnés d’un justificatif d’achat : d’une copie de la facture ou du bon de livraison d'achat pour une gestion optimisée.

L’Acheteur renvoie le ou les Produits à l’adresse indiquée par le Vendeur à l’aide de l’outil de messagerie. Il est rappelé que le Client supporte l’intégralité des coûts de renvoi en cas d’exercice de son droit de rétractation. 

6. Litiges - Contestations

A tout moment, l’Acheteur a la possibilité de contacter le Vendeur, d’adresser toute demande, réclamation relative aux Produits commandés en utilisant l’outil de messagerie mis à disposition dans le cadre du Service. 

STOi SHOP n'est pas impliquée dans l’acte de vente conclu entre un Client et un Vendeur et n’est, de ce fait, pas tenue d'intervenir dans les litiges qui pourraient exister entre le Vendeur et les Clients.

En sus de l’outil de messagerie, il est mis à la disposition un bouton dédié permettant à tout Acheteur de signaler dans « Mon compte », dans un délai de 90 jours pour les achats effectués auprès d’un Vendeur professionnel, toute réclamation concernant les Produits commandés, (par exemple : produit non reçu, etc.).

Au-delà de ces délais, l’Acheteur conserve la possibilité de contacter le Vendeur, de formuler toute demande relative aux Produits commandés en utilisant l’outil de messagerie mis à disposition dans son Espace Client. 

Tout litige survenant entre un Client et un Vendeur devra être prioritairement traité entre eux, le Vendeur restant seul responsable de l’exécution de la Commande de Produits réalisée via la Place de Marché. 

L'Acheteur et le Vendeur feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à la résolution amiable du litige. Néanmoins, afin de satisfaire au mieux les Clients dans l’hypothèse où aucune solution n’aurait été apportée au Client, le Vendeur mandate expressément STOi SHOP pour intervenir afin d’assurer la résolution du litige. Dans ce cas, le service client de STOi SHOP contactera directement le Client.

 7. Garanties

Le Vendeur s’engage à remettre au Client un bien ou un service conforme à sa demande. Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat ou aux vices cachés, les Produits défectueux (sans que cela ne soit du fait de l’Acheteur) ou ne correspondant pas à la commande seront remboursés ou échangés au choix de l’Acheteur. 

Les Produits doivent être retournés au Vendeur dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...).

Dans ce cadre, les frais d'envoi seront remboursés à l’Acheteur sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront pris en charge par le Vendeur.

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